• Éditeur

Le site www.sevax.com est édité par : SAINT-GOBAIN SEVA
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71105 CHALON-sur-SAÔNE CEDEX
FRANCE
Tél : +33 (0)3 85 47 25 59
RCS Chalon sur Saône 329 073 282

 

  • Directeur de la publication

Le Directeur de la publication responsable du contenu éditorial et des différents médias du site www.sevax.com est M. Omar EL KARZAZI TARAZONA

 

  • Conception, Création graphique, Développent du site Internet - CMS Drupal 8

Agence AU FEEL DU TEMPS
28 avenue du général leclerc
69140 Rillieux-la-pape
Tél : +33 (0)6 11 29 71 32
Email : yann@au-feel-du-temps.com

 

  • Hébergeur

ACQUIA
7 rue Meyerbeer
75009 Paris
Tél : +33 (0)1 79 97 25 70

 

  • Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.
Evolution de la notice légale
La présente notice légale est à jour en date du 10/12/2020 et à l'instant où le visiteur est connecté sur le site. Nous nous réservons le droit de faire évoluer cette notice légale sans préavis.

 

  • Propriété intellectuelle

La société SAINT-GOBAIN SEVA est seule responsable du contenu du site www.sevax.com et déclare être en conformité avec la réglementation sur les droits de propriété industrielle et de propriété, elle est seule responsable de l'utilisation des marques, logos, insignes commerciaux, illustrations, photos fournis et utilisés pour la conception de son site. Elle déclare être titulaire des droits de reproduction des différents éléments constitutifs de son média.
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Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques, logiciels et autres éléments reproduits sur le site sont protégés par le droit d'auteur, les droits voisins et le droit des marques tant français qu'internationaux. L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable de leur utilisation non conforme aux législations en vigueur.

 

  • Copyright

L'ensemble des contenus éditoriaux du site www.sevax.com et des différents médias de contenus (textes, images, photos, illustration...) et le nom de domaine www.sevax.com sont la propriété exclusive de l'éditeur et sont protégés par le Copyright.
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En cas d'autorisation de publication, les mentions légales et/ou de copyright devront être présentes à proximité de l'élément copié ou dans la page crédits.

 

  • Exclusion de garantie et de responsabilité

Nous apportons le plus grand soin à la sélection des informations contenues dans le site www.sevax.com. Les informations contenues dans le site www.sevax.com sont cependant fournies en l'état, sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Elles n'engagent pas la responsabilité des responsables du site. Bien que notre objectif soit de diffuser des informations actualisées et exactes, nous ne pouvons en garantir le résultat et nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
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  • Droits d'accès et de rectification

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